CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
YY EZEZAM SHOP
La Qualité : Notre Priorité
Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de sacs à main effectuées par YY EZEZAM SHOP, entreprise spécialisée dans l'achat et la revente de sacs à main neufs.
Article 2 – Identification du vendeur
Nom commercial : YY EZEZAM
Adresse e-mail : yy.ezezam.shop@gmail.com
Téléphone : +33 7 83 67 73 29
Statut juridique : entrepreneur individuel
Numéro SIRET : 944 957 430 RCS LORIENT
Adresse du siège social : LORIENT
Article 3 – Produits
Les produits proposés à la vente sont des sacs à main soigneusement sélectionnés pour leur qualité. Chaque article est décrit avec la plus grande précision (photos, dimensions, état, marque s’il y a lieu).
Article 4 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). YY EZEZAM SHOP se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
Article 5 – Commande
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. La validation de la commande constitue une signature électronique ayant, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.
Article 6 – Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, virement, ou tout autre mode proposé lors de la commande. Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Article 7 – Livraison
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par le client. Les délais de livraison varient selon la destination. YY EZEZAM SHOP ne peut être tenue responsable des retards dus au transporteur.
Article 8 – Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les ventes dites fermes (produits soldés, personnalisés, ou mentionnés comme non échangeables). Les frais de retour sont à la charge du client.
Article 9 – Retours et remboursements
Les retours sont acceptés uniquement si le produit est retourné dans son état d’origine, non utilisé, avec son emballage. Après vérification, un remboursement ou un échange sera effectué.
Article 10 – Données personnelles
Les informations personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre politique de confidentialité et à la réglementation RGPD.
Article 11 – Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de YY EZEZAM .